Snuipp Espagne

En espérant que votre rentrée s’est déroulée dans les meilleures conditions possibles, la section FSU-SNUipp Espagne vous souhaite le meilleur pour cette nouvelle année scolaire.

Nous avons une pensée toute particulière pour nos collègues de Villanueva et d’Alicante qui ont subi, l’année dernière, le déconventionnement de leur établissement. Que vous soyez rentré en France, affecté dans un autre établissement du réseau ou resté dans votre établissement, nous vous souhaitons  une excellente année scolaire. 

Nathalie Salas reprend ses fonctions en tant que secrétaire de la section, tandis qu’Aurélie Lambot, comme annoncé dans la gazette de juin, prend une pause syndicale bien méritée.  Son engagement, son dynamisme et sa détermination ont été des atouts majeurs pour notre section, travailler à ses côtés a été un véritable plaisir, riche en enseignements. 

La section Espagne s’appuie sur ses correspondants présents dans chaque établissement AEFE. Ils sont les principaux relais pour nos adhérents et sympathisants. Je les remercie pour leur engagement et invite chacun de nos collègues à les soutenir dans leurs actions au service de l’intérêt collectif. Cette année encore, nous aurons à cœur d'accompagner tous les personnels enseignants, quel que soit leur statut, de défendre des rémunérations plus équitables et de promouvoir une communication sereine et respectueuse au sein des établissements. 

Evaluations Nationales 

En France, cette rentrée marque la généralisation des évaluations nationales à tous les niveaux de l’élémentaire. A l’étranger, le protocole peut être adapté. Les équipes pédagogiques qui disposent déjà d’évaluations propres peuvent les maintenir conformément à la  note de la Direction des enseignements de l’orientation et de la formation de l’AEFE (DEOF) et de la note de l’IEN de zone qui précise que ces évaluations “permettent d’affiner la connaissance des acquis de chacun des élèves, de les prendre en compte pour orienter l’enseignement et accompagner au mieux les apprentissages de tous”. Nous encourageons  les équipes réunies en conseil des maîtres à définir le protocole de passation des évaluations. Il est important de rappeler que les résultats sont avant tout des outils pédagogiques pour les enseignants et qu’il n'est pas prévu de les communiquer aux parents. 

Contrats limités à 6 ans

Cette année encore, tout comme nos représentants de la FSU - HDF, nous saisirons chaque occasion pour interpeller les représentants de l’Agence sur la question des contrats de détachés bornés à 6 ans. Lors de notre rencontre avec le nouveau COCAC adjoint, nous aborderons ce sujet qui inquiète logiquement les collègues arrivant en fin de contrat et souhaitant rester en Espagne.  

Avantage familial

Depuis deux ans, la question de l’avantage familial qui ne couvre plus la totalité des frais de scolarité mobilise de nombreux collègues. Cet l’été, ceux qui participent à l’action de non paiement du différentiel ont vu leurs salaires saisis pour les sommes impayées de septembre à décembre pour l’année scolaire 2023-2024. Un nouvel avis de paiement des sommes concernant le 2ème et 3ème trimestre de cette même année a été émis. Face à ces pressions, nous ne devons pas céder. De notre côté, lors de nos rencontres avec les directions, le SCAC, ou l’AEFE  nous dénonçons le non-respect des textes et réclamons que  l’avantage familial couvre intégralement les frais de scolarité. En juin, nous avons adressé une demande de réduction de 10% des frais de scolarité à la Directrice Générale de l’Agence, pourcentage correspondant aux prélèvements CSG-CRDS. Nous n’avons reçu aucune réponse à ce jour. 

Sur ce préjudice durable et notable des frais de scolarité non-couverts par notre employeur comme pour toute atteinte à nos droits, nous restons attentifs et déterminés à préserver nos statuts et nos traitements, des conditions de travail et une école à la hauteur des ambitions qu’elle porte. Merci pour votre engagement et votre confiance.

Bonne année scolaire !

Les nouvelles conditions afférentes aux postes de détachés sur support d'enseignement (anciennement postes de résidents) ont suscité comme chacun sait des doutes et une certaine baisse d'intérêt des titulaires déjà sous contrat local, avec un retour de ce que l'on pourrait qualifier d'une nouvelle sorte de mouvement "interne" des personnels qui vont prendre des postes dans un autre établissement et changent d'adresse en Espagne. Par ailleurs, pour des raisons économiques de plus en plus évidentes, la prise de retraite (ceux qui peuvent) des personnels désireux de rester en Espagne peut se faire dans une autre région ou autre ville que celle correspondant à leur dernière affectation...

Il est donc intéressant de pointer du doigt les formalités à réaliser et les petites choses à ne pas oublier...

1- La première de celles-ci, la plus évidente sans doute pour tous les "résidants" en Espagne, est l'empadronamiento, à réaliser auprès des services municipaux de votre nouveau domicile, muni(e) des documents attestant votre propriété ou votre nouvelle location. Le nouvel empadronamiento annulera celui de votre domicile précédent, vous inscrira sur les listes électorales (a minima pour les municipales et les européennes). Il vous sera délivré des certificats d'empadronamiento utiles pour les autres démarches.

2- Si vous êtes déjà à la Sécurité Sociale espagnole, la simple présentation de votre carte correspondant à votre ancien domicile et d'un certificat d'empadronamiento vous donnera droit à une nouvelle carte, si vous avez changé de région ou communauté, et au choix d'un nouveau médecin généraliste. Si vous êtes à la MGEN et /ou affilié à la Sécurité Sociale française, pensez aussi via le site à modifier votre adresse...

3- Muni(e) du certificat d'empadronamiento et de votre NIE, il vous faudra aller au commissariat apte à l'enregistrement des étrangers ou au bureau de la garde civile le plus proche pour faire acter la modification d'adresse liée à votre NIE. Dans certains cas, on vous donne une adresse mail où envoyer vos justificatifs, sans avoir à demander de nouveau rendez-vous physique. Celle-ci sera enregistrée dans le système, mais une nouvelle carte plastique ou un nouveau document A4 ne vous sera pas délivré, ils continueront à porter votre ancienne adresse.

4-Si vous avez un véhicule sous plaque espagnole, il vous faut aller obligatoirement et au plus vite à la DGT (Dirección General de Tráfico) la plus proche pour modifier l'adresse du conducteur ET du véhicule (deux formulaires indépendants).

5- Ce qui ne suffira pas pour faire changer l'adresse de paiement de l'Impuesto de Vehiculos, la "vignette" espagnole ! Question à poser lors de votre empadronamiento: dans certains cas, ce sont les services municipaux (autre changement d'adresse à leur signaler) qui la recouvrent, dans d'autres cas, c'est la région qui ne connaît que l'Agencia Tributaria (impôts nationaux)...;

6- ... donc il vous faudra prendre un rendez vous dans tous les cas via informatique à l'Agencia Tributaria, cita para "censo", afin de donner votre nouvelle adresse, profitez-en pour vous présenter, et dire que vos revenus de fonctionnaire (si vous êtes détaché), ou de retraité, sont imposables seulement en France au titre de l'article 19 de la Convention Fiscale franco-espagnole. Demandez tout de même si une déclaration de ces revenus non soumis à impôts est nécessaire (pour tout autre revenu perçu en Espagne, ou propriétés, bien évidemment, oui), et si on vous dit non, vous aurez de quoi rétorquer si on vient vous ennuyer par la suite inutilement (ne comptez pas sur ce point sur l'aide d'une Ambassade qui a lâché totalement prise sur le sujet). Si en tant que détaché, vous oubliez de donner votre nouvelle adresse, tranquillisez-vous, votre nouvel établissement sera là pour vous dénoncer.... 

Bref, vous l'aurez compris, à l'individu (e) de gérer cet ensemble de démarches individuelles, ne compter sur aucun support centralisé ni aucune entité française.... 

JM Chassagne

COMPTE-RENDU CCPL 1 - RENTRÉE 2024

La CCPL 1 pour le recrutement des personnels détachés de l’AEFE en Espagne sur emploi d’enseignement, d’éducation et d’administration a eu lieu le mardi 5 mars 2024. 

Pour le premier degré, près de 200 dossiers de candidature ont été validés pour 2 postes vacants (1 sà Madrid, l'autre à Valence) et 1 poste susceptible d'être vacant ( Lycée Français d'Ibiza). Un classement a été effectué dans tous les établissements dans l’éventualité - minime - qu’un poste de détaché se libère. 

Retrouvez ici la Déclaration Liminaire de la FSU-SNUipp  lue lors de cette commission. 

Pour contacter les commissaires paritaires de la FSU-SNUipp Espagne :

ccpl.snuippespagne@gmail.com

Compte rendu FSU

CAAF du 19 octobre 2023

1- Budget

Depuis janvier 2023, le CAAF possède sa propre trésorerie, il s’agit donc d’un exercice

intermédiaire entre deux systèmes. Dans ce sens, à partir de 2024, on pourra véritablement

saisir le rythme de croisière de l’IRF au niveau budgétaire.

Dans la péninsule Ibérique, il y a plus de 20 établissements dont 10 de la Mission laïque

française (MLF). Depuis l’accord-cadre entre l’AEFE et la MLF, la tarification se fait à l’acte

pour les collègues venant de ces établissements et participant aux stages du PRF de

l’Agence. De plus, la MLF a développé son propre plan de formation (le “développement

professionnel”). De fait, elle ne participe presque plus du tout au Plan régional de

Formation.

La FSU regrette très profondément cette évolution, que ni l’AEFE ni la MLF ne doivent

sous-estimer. La formation continue des personnels est le cœur de ce qui fait un réseau

scolaire. Les stages et autres dispositifs sont essentiels pour les échanges entre les

collègues, pour l’harmonisation de leurs pratiques et l’enrichissement mutuel, en particulier

quand les programmes et instructions officielles évoluent. L’existence de deux plans de

formation distincts AEFE et MLF coupe le réseau en deux. Nos collègues souffrent

beaucoup de cette situation, qui les exclut du réseau AEFE. Le dispositif de la MLF, quoi

qu’on en pense sur le fond, en est un autre, et c’est cela le problème. De surcroît, il

apparaît comme un système dégradé : avec des formateurs qui ne sont pas comparables

aux EF2D (ex EEMCP2) de l’Agence, avec des décharges horaires et des modes de

recrutement complètement différents. De plus, l’offre est pauvre pour les formations

disciplinaires et les stages se font souvent hors temps de travail, et en distanciel pur. À

moyen terme, ce serait une catastrophe de couper ainsi les établissements MLF du réseau

piloté par l’AEFE : seront rapidement mises en question la participation de ces enseignants

à la correction des examens et l'homologation elle-même des établissements. L’AEFE doit

assumer sa responsabilité comme pilote du réseau scolaire français à l’étranger et faire

évoluer cette situation.

Le poste diplomatique souligne qu’il est important que, pour ce qui relève du régalien

(examens, programmes, par ex), un accord soit trouvé entre les deux institutions.

Pour faire face à la baisse de recettes, la participation des EGD a augmenté (de 0,65% à

0,80% de la masse salariale). Cet exercice est déficitaire, se pose donc la question de la

viabilité de l’IRF. Il va falloir rester très vigilants et étudier des solutions. Pour le 1er degré,

l’évolution risque de voir se développer les missions d’établissements par des conseillers

pédagogiques au détriment des stages. La FSU demande d’avoir une plus grande visibilité

de la répartition des recettes de l’IRF entre EGD, conventionnés, partenaires, avec le cas

particulier de la MLF.

Vote à l’unanimité du BR1 et BR2

2- Point sur le PRF 2023-2024

La FSU remercie les équipes de l’IRF (collègues de Barcelone et du SCAC) pour tout le

travail accompli. Les personnels sont très attachés à la formation continue. En particulier,

l’effort consenti cette année pour indiquer les dates et les lieux des stages a grandement

facilité les inscriptions, et on peut imaginer que, cette année, on aura beaucoup moins de

désistements à la dernière minute. Les personnels apprécient aussi l’offre proposée pour

les disciplines comme les arts, les SES ou encore la philosophie.

La FSU a abordé le problème du nombre de stagiaires sélectionnés au premier degré. Les

Cellules de formation continue (CFC) de gros établissements ont limité le nombre de

partants à deux. Nous faisons remarquer que si les gros établissements ne permettent que

2 stagiaires, nous comprenons la difficulté pour remplir certains stages…(4 stages ont été

annulés ou transférés cette année car pas assez d’inscrits). La FSU demande que plus de

collègues, au moins dans ces établissements où ils sont nombreux, puissent participer aux

formations. Au second degré, dans certains établissements, les collègues ont été

présélectionnés mais ne savent pas s'ils seront finalement sélectionnés. L’IRF va bientôt

communiquer les partants.

Le proviseur du lycée français de Barcelone nous précise qu’au premier degré surtout, il y a

un vrai problème de remplacement. Mais il ajoute que l’aspect financier des remplacements

des stagiaires est également un poids qui pèse sur les établissements, poids auquel on ne

prête pas attention, mais qui fait qu’on choisit moins de stagiaires partants.

Nous signalons que ces réponses ne sauraient nous satisfaire, et demandons à ce que les

établissements où il y a plus d’enseignants puissent permettre à plus de collègues de

participer à des stages de formation continue.

Nous apprenons que certains stages ne sont pas remplis et qu’il y a eu une relance auprès

des directeurs d’écoles. Nous demandons si les cellules de formation continue sont

informées de ces relances. Nous n’avons pas eu de réponse. Nous insistons sur

l’importance de l’information auprès des CFC dans les établissements.

La FSU regrette que certaines disciplines aient une offre trop limitée cette année, comme

les mathématiques, et suggère de davantage faire appel à l’Académie partenaire pour

proposer des stages plus variés. L’IEN nous indique que ce travail est fait, mais que les

changements récents de la politique de formation continue en France ont ouvert une

période incertaine, qui empêche de concrétiser des projets dès maintenant.

La FSU invite l’IRF à expliquer aux enseignants, pour les disciplines du secondaire, quels

sont les critères qui président au choix des stages d’une année sur l’autre, quels sont les

grands objectifs. Cela pourrait être fait par un mail envoyé à tous les enseignants d’une

discipline par les EF2D.

3- Présentation des axes du projet de zone et des actions de la ligue sportive

1- Projet de zone

Axe 1 : faire vivre le réseau ibérique pour renforcer le sentiment d'appartenance par une

stratégie de communication

Axe 2 : renforcer la dimension internationale des établissements français à l’étranger et le

plurilinguisme

Axe 3 : Valoriser et promouvoir les spécificités de l’enseignement français à l’étranger

Chacun de ces axes est décliné en plusieurs objectifs.

La communication autour des axes du projet de zone va se développer afin que tout à

chacun puisse en être informé.

2-Actions de la ligue sportive

Le CAAF a voté pour accorder les subventions demandées par les divers établissements

dans ce cadre. La FSU regrette le changement de mode de calcul de la participation des

établissements, même si les masses budgétaires n’ont pas un grand impact sur l’IRF : les

coûts reposent toujours davantage sur l’opérateur public AEFE, par ses EGD.

Le prochain CAAF convoqué le 15 novembre.

Arthur Haushalter - SNES-FSU - Nathalie Salas - FSU-SNUipp -

Représentants des personnels au CAAF

Compte-rendu de réunion du Conseil des Affaires Administratives et Financières 

de l'Institut Régional de Formation de la Péninsule ibérique

22 juin 2023

Jeudi 22 juin a eu lieu la première réunion du Conseil des Affaires Administratives et financières de

l’Institut régional de formation (IRF) de la zone péninsule Ibérique.

Représentants du personnel élus : Yavanna LEON (CCOO- personnels non-enseignants des EGD et

conventionnés) – Nathalie SALAS (FSU-SNUipp - personnels 1er degré EGD et conventionnés) -

Arthur HAUSHALTER (SNES-FSU - personnels 2nd degré EGD et conventionnés) - Florian QUETTE

(personnels des établissements partenaires)

Vincent Perrot (COCAC adjoint) prend la parole pour remercier toutes les équipes qui travaillent pour

l’IRF et souhaite que ce CAAF soit un lieu d’échanges productifs où l’objectif sera de mettre en place

les meilleures offres et de faire les meilleurs choix en toute transparence.

M. Haushalter (SNES-FSU) souhaite aussi que cette nouvelle instance soit un lieu de travail

constructif, et d’avancées pour la formation continue des personnels de la zone. La zone péninsule

Ibérique est dans une situation très particulière si on la compare à beaucoup d’autres zones du réseau.

En effet, il n’y a pas ici de perspectives de croissance forte et, de fait, la question de la formation initiale

des nouveaux personnels ne se pose pas véritablement. Mais il y a un problème de taille : les

représentants du personnel sont très préoccupés par la fin de la participation des établissements MLF

du Plan de formation AEFE. C’est une véritable catastrophe pour les personnels eux-mêmes et pour la

cohérence du réseau : il ne faut pas le minimiser, et il est indispensable de faire changer cette

situation. C’est une grande souffrance pour les enseignants et les personnels d’encadrement de ces

établissements de devenir un réseau à part, et d’être coupé des formations, regroupements de

directeurs d’école… Pour le réseau, c’est l’annonce à moyen terme d’un délitement très grave : ce qui

fait le “réseau”, la cohérence pédagogique, les pratiques et normes communes, en classe et pour la

correction des examens, ce n’est rien d’autre que la formation continue.

Mme Bousquet (Présidente du CAAF, Cheffe de secteur Maghreb-Péninsule Ibérique) rappelle que

l’Agence est l'opérateur public qui doit accompagner tous les établissements et que le ministère

reconnaît la MLF comme une association, elle assure une offre de formation continue à ses

personnels. Pour l’IRF, l’enjeu est de publiciser les formations à tous les établissements et convaincre

les chefs d’établissement d’y inscrire leurs personnels.

Le représentant de la MLF, M. Jean-Christophe Orain, précise que pour la MLF, il n’est pas question

d’être concurrent mais complémentaire. Plus que jamais la MLF sera présente avec la volonté de

travailler ensemble et va continuer de participer au PRF.

1-Présentation du CAAF et ses missions

Le CAAF se réunira au moins 3 fois par an, la première fois lors du séminaire de début d’année. Les

réunions se déroulent de préférence en distanciel (en mars pour présentation du PRF et en mai pour

validation).

La quasi-totalité des établissements de la péninsule ont signé la convention IRF

2- Règlement intérieur :

Communication de l’ordre du jour et des documents préparatoires 10 jours avant la réunion et dépôt

des questions diverses 4 jours avant. Le règlement intérieur est adopté et la charte sera signée par

tous les participants lors du prochain CAAF.

3- Désignation du représentant des personnels au Conseil Pédagogique et scientifique :

titulaire : Arthur Haushalter suppléant : Nathalie Salas

4- Eléments financiers

Le secrétaire général et l’Agent comptable de l’IRF nous présentent le compte financier de l’IRF.

Cette année, les recettes ont augmenté (à cause de l’augmentation de la masse salariale des EGD) et

la partie dépense n’a pas été totalement réalisée, en période de sortie de COVID.

Nous aurons la capacité de voir l’évolution dans les années à venir.

Compte financier adopté à l’unanimité.

Concernant la ligne “AGORA”, la FSU rappelle qu’il s’agit d’un projet de dimension mondiale dont le

coût est reporté sur l’IRF. En effet, pour le moment il en est ainsi il faudra voir dans le futur s'il y a une

évolution. Autres IRF concernés par AGORA : Bruxelles et Hanoi.

La FSU demande si les établissements partenaires MLF ont inscrit des personnels au PRF car sur le

terrain il nous semble que non. Il nous est répondu qu’en effet, l’accord AEFE-MLF a éloigné les

personnels de la MLF de notre PRF. Il y a bien eu des stagiaires d’Alicante et Villanueva

(établissements conventionnés) ainsi qu’une participation au séminaire de direction en début d’année,

mais il n’y a pas eu de mission de formateur en établissement au premier degré et une seule mission

d'établissement second degré et quelques participations ponctuelles à certains stages.

La FSU interroge également sur les modules PAP (professeurs à professionnaliser) : quel est le poids

financier de cette formation initiale ? on nous répond qu'il faudra l’observer dans le temps, mais que

cela n’est pas très important.

Grille tarifaire:

Nous interrogeons sur le pourcentage appliqué à la masse salariale pour participation à l’IRF des EGD,

0,65% de la masse salariale ou plus ? Ce taux est déterminé en fonction des zones. Il faut également

ajouter la part de formation interne dans les établissements qui est réglée directement par les

établissements. Sur un établissement comme Barcelone, ce taux au total est de 1,2% de la masse

salariale.

Bilan du PRF 2022-2023 :

Sur la péninsule, 771 enseignants du 1er degré - 1010 enseignants du 2nd degré sont concernés par

les stages ainsi que d’autres personnels comme les AESH, directeurs, professionnels de santé et

administratifs.

Les stages sont en général de deux jours en présentiel.

67% des stagiaires sont des personnels des EGD, 6% des stagiaires viennent de la MLF (il serait

intéressant de comparer à l’avant COVID).

Sur la zone, l’accent a été porté sur le plurilinguisme.

Lors du Conseil Pédagogique et Scientifique du 30 mai dernier, le plan de formation 2023-2024 a été

présenté à partir de la remontée des besoins exprimés par les personnels. Mme Fadli (IEN de zone)

insiste sur l’importance des remontées des besoins par tous les personnels des établissements, la

majorité des remontées sont aujourd’hui, faites par les personnels enseignants. Les personnels

non-enseignants doivent aussi s’emparer de l’outil.

L’offre 2023-2024 sera bientôt portée à la connaissance des personnels qui pourront postuler jusqu’au

18 septembre à travers le portail Atena.

Concernant le parcours PAP, l’idée est d’aller vers une masterisation de ces parcours. La FSU évoque

le nombre d’heures et la quantité de travail que cela représente en plus du temps de classe, pour des

collègues qui débutent de surcroît. Mme Fadli reconnaît qu’il s'agit d’un parcours ambitieux qui

demande un engagement mais qui reste souple dans le temps, notamment sur les visites de classe.

Les personnels concernés peuvent le faire en 2 ans. Cependant, elle pense que c’est moins lourd

qu’un DU qui demande un certain engagement.

Nous engageons une discussion sur les choix de présentiel et distanciel pour la formation continue.

Les avis des collègues divergent, certains souhaitent davantage de distanciel dans un souci

écologique, d'autres souhaitent davantage de présentiel. Il est clair que l’expérience est différente entre

les deux. Ce que ne souhaite pas faire l’IEN de la zone c’est permettre les deux options sur un même

stage, soit le stage est en présentiel soit il est en distanciel mais on ne peut pas faire à la carte selon le

choix de chacun.

Nous demandons si il existe un quota de nombre de stages entre les deux degrés, l’IEN répond que le

soucis est plus un problème de nombre de formateurs (1 CPAIEN - bientôt deux - 8 EMPC2). Mais

l’offre au premier degré cette année est de 27 stages hors missions établissements. Après elle soulève

le problème des personnels qui s’inscrivent à un stage et qui ne viennent pas, cela peut parfois amener

à annuler la formation. Nous lui précisons que le souci est plus dans la communication des dates de

stages qui se fait à la dernière minute. Elle semble découvrir le problème et reconnaît qu’il va falloir

communiquer de manière plus fluide. Mme Bousquet précise que la plateforme ATENA permettra une

meilleure organisation.